Domaine     de Combelongue La demeure           des événements e x c e p t i o n n e l s INFOS LEGALES Editeur et responsable de la publication Coordonnées : Domaine de Combelongue Tél.  +33(0)4 56 58 36 36 SIRET :  75054750700012 Création et support technique Site internet créé et géré par la société Eymel Communication 55 chemin du Pré de l'Achard  38330 Saint Nazaire les Eymes Tél. +33. (0)6 32 44 06 97             L'hébergement de ce site est basé en France. Engagement de Domaine de Combelongue Même à titre payant, Domaine de Combelongue s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à de quelconque tiers. Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale lorsqu'ils déposent leurs informations. De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de Domaine de Combelongue Propriété La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présentés sur www.domainedecombelongue.com est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur. Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant : i) l'organisation et la présentation du service, ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service, iii) les données disponibles sur le service. A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de Domaine de Combelongue. www.domainedecombelongue.com est la propriété de la société Domaine de Combelongue (siret 75054750700012). Informatique et Liberté Conformément à la législation française "Informatique et Libertés", toute personne citée dans ce service bénéficie d'un "droit d'accès et de rectification" pour les informations la concernant. Lieu-dit Combelongue - 38840 La Sône Tél :  +33 (0)6 26 99 28 09 - Fax : 04 76 28 28 49 crealiz.reception@gmail.com